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R.C.A.3V.Q. 6 - Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Article 114
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Texte intégral
114.La tarification pour les cours aquatiques pour adulte, durant dix semaines, à raison de quatre cours par semaine à la piscine Sylvie‑Bernier ou Jacques‑Amyot est la suivante :
1°le tarif est de 260 $ pour un résident;
2°le tarif est de 390 $ pour un non-résident.
2010, R.C.A.3V.Q. 6, a. 114; 2012, R.C.A.3V.Q. 100, a. 11.
114.La tarification pour un cours par semaine d’aquaforme à la piscine Sylvie-Bernier ou Jacques-Amyot est la suivante :
1°le tarif est de 65 $ pour un résident;
2°le tarif est de 97,50 $ pour un non-résident.
2010, R.C.A.3V.Q. 6, a. 114.
114.La tarification pour un cours par semaine d’aquaforme à la piscine Sylvie-Bernier ou Jacques-Amyot est la suivante :
1°le tarif est de 65 $ pour un résident;
2°le tarif est de 97,50 $ pour un non-résident.
2010, R.C.A.3V.Q. 6, a. 114.
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